Bebat: nouvelles cotisations différenciées à partir du 1er janvier 2020
A partir du 01/01/2020 les cotisations pour les piles et batteries diminueront à nouveau.
16-09-2019
La structure des types et des catégories reste inchangée.
Qu’est-ce qui change au 1 janvier 2020?
- La cotisation environnementale diminuera pour la majorité des piles et batteries de 0,063 € (excl. TVA) à 0,057 € (excl. TVA) - soit une diminution de plus de 9%. Depuis le 01/01/2013, Bebat a diminué la cotisation environnementale de 54%.
- La cotisation environnementale pour la plupart des batteries au lithium-ion de vélos électriques diminue de 9 € (excl. TVA) à 8,5 € (excl. TVA).
- En ce qui concerne les piles et batteries lithium rechargeables - les catégories de poids ne sont pas affectées. La cotisation environnementale pour chaque catégorie diminuera.
- La cotisation administrative pour les batteries au plomb > 3 kg sera réduite de 0.063 € (excl. TVA) à 0,057 € (excl.TVA). Il est important à signaler que la cotisation administrative pour les autres batteries > 20 kg diminue de 1 € (excl. TVA) à 0,057 € (excl. TVA). La cotisation administrative pour toutes les piles et accus est donc égale.
Période de transition
Les modifications entreront en vigueur au 01/01/2020 en ce qui concerne les ventes entre professionnels (producteurs, importateurs, grossistes, détaillants….). Comme c’était le cas lors de chaque modification de tarification précédente, une période de transition sera prévue, jusqu’au 01.04.2020 au plus tard, en ce qui concerne les ventes aux consommateurs.
Cette mesure permet un écoulement des stocks existants aux consommateurs, 3 mois durant, aux montants des cotisations 2019.
Plus d’infos? https://www.bebat.be/fr/cotisations, +32 (0)16 76 88 91 ou [email protected]
Bebat continue de combiner la collecte et le recyclage maximales des piles et accumulateurs avec une organisation efficace. Avec une efficacité de collecte de 90%, la Belgique figure parmi les meilleurs systèmes au niveau mondial. Avec nos participants, nos points de collecte et tous les citoyens, nous souhaitons améliorer encore ces excellents résultats.