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Promo du vélo : peut mieux faire !
A la lecture de ce titre, tout le monde pensera évidemment au renforcement de l’infrastructure cycliste. Mais il n’y a pas que cela que les pouvoirs publics pourraient améliorer.
Grâce à la popularité du vélo électrique et l’attractivité fiscale du vélo pour les déplacements domicile-travail, de plus en plus de travailleurs optent pour l’alternative cycliste ou le vélo en complément de la voiture ou des transports en commun.
L’indemnité vélo – exonérée (para)fiscalement jusqu’à 0,24 €/km – permet en outre d’amortir en grande partie l’achat ou le leasing d’un vélo. Et la rapidité du speed pedelec accroît les distances parcourues en moyenne de 15 à 30 km par trajet, voire davantage.
Le speed pedelec bénéficie en effet d’une assistance électrique non pas jusqu’à 25 km/h mais 45 km/h, la même distance devenant plus rapide et confortable à parcourir. Bien que le code de la route ait majoritairement assimilé ce type de vélo au cyclomoteur, la (para)fiscalité qualifie toutefois le speed pedelec de vélo. Autrement dit, il n’est pas nécessaire de souscrire une assurance complémentaire et le speed pedelec donne aussi droit à l’indemnité vélo. Mais il faut néanmoins immatriculer le speed pedelec à la DIV et il doit être pourvu d’une plaque d’immatriculation. Et c’est justement là que cela coince !
Speed pedelec
Le speed pedelec ne devant faire l’objet d’aucune assurance complémentaire et étant couvert par la RC de l’assurance familiale (pour les particuliers) ou l’assurance d’exploitation (pour les entreprises), la DIV n’a pas prévu l’obtention par voie numérique de la plaque d’immatriculation. La plate-forme webDIV (destinée aux assureurs) ne permet pas de demander une plaque minéralogique pour un speed pedelec et, par conséquent, cette demande doit obligatoirement se faire par écrit ou en se rendant à un guichet de la DIV. Procédé qui provoque bien entendu des retards pouvant aller jusqu’à six semaines à l’heure actuelle. Les entreprises et sociétés de leasing réclament une solution urgente à ce problème.
Les marchands de vélos ne sont pas épargnés non plus. Il n’existe effectivement pas de plaque d’essai pour un speed pedelec et le négociant se voit par conséquent contraint de demander une plaque « SZZ » pour cyclomoteur. Ce qui oblige le négociant à souscrire une assurance distincte et à passer par son assureur qui, seul, peut demander la plaque essai par le biais de webDIV.
Si ces tracasseries administratives devenaient évitables, le speed pedelec contribuerait à la croissance des déplacements à vélo entre le domicile et le lieu de travail.
